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Note Legali
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Le Logiciel est rendu disponible pour le téléchargement pour l’utilisation exclusive de la part de l’utilisateur final en conformité avec les termes et les conditions du Contrat de Licence. Toute reproduction ou redistribution du Logiciel qui n’est pas conforme au Contrat de Licence est expressément interdite par la loi en vigueur et peut comporter de graves sanctions civiles et pénales. Les transgresseurs seront poursuivis dans la mesure maximum consentie par la loi en vigueur.

SANS POUR CELA LIMITER LA DISPOSITION CI-DESSUS, LA COPIE OU LA REPRODUCTION DU LOGICIEL DANS TOUT AUTRE SERVEUR OU POSITION POUR UNE REPRODUCTION OU UNE REDISTRIBUTION ULTÉRIEURE SONT EXPRESSÉMENT INTERDITES.

LE LOGICIEL EST ÉVENTUELLMENT COUVERT PAR UNE GARANTIE UNIQUEMENT EN CONFORMITÉ AVEC LES TERMES ET LES CONDITIONS DU CONTRAT DE LICENCE; À L’EXCEPTION DE CE QUI EST GARANTI DANS LE CONTRAT DE LICENCE. PAR LA PRÉSENTE AC.MO S.P.A. NE RECONNAÎT AUCUNE GARANTIE OU CONDITION PAR RAPPORT AU LOGICIEL, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS IMPLICITES DE COMMERCIALITÉ, D’APTITUDE POUR UNE FIN PARTICULIÈRE, DE TITULARITÉ ET DE NON VIOLATION DES DROITS D’AUTRUI.

Communication relative à la documentation disponible sur ce site web
L’utilisateur est autorisé à utiliser la Documentation (telle que documentation officielle, spécificités techniques, communiqués de presse et questions fréquentes) disponible sur ce serveur (le “Serveur”), à condition que (1) la communication de copyright soit indiquée sur toutes les copies et soit accompagnée de la présente autorisation, (2) l’utilisation de cette Documentation soit entendue uniquement à titre informatif et non commercial ou pour l’usage personnel et que la Documentation mentionnée n’ait pas été copiée ni distribuée sur un quelconque ordinateur en réseau ou transmise à travers un canal de communication et enfin (3) des modifications ne soient apportées à aucune partie de la Documentation. L’utilisation dans un tout autre but est expressément interdite par la loi en vigueur et peut comporter de graves sanctions civiles et pénales. Les transgresseurs seront poursuivis dans la mesure consentie par la loi en vigueur.

La documentation ci-dessus indiquée n’inclut pas la structure ou la mise en page du site web de AC.MO S.p.A. ou de tout autre site développé, cédé sous licence, contrôlé ou de propriété de AC.MO S.p.A.. Les éléments qui constituent les sites web de AC.MO S.p.A. sont protégés par des accords commerciaux, par des lois sur les marques enregistrées et sur la concurrence déloyale et par d’autres lois et ne peuvent être copiés ou imités intégralement ou partiellement. Aucun logo, élément graphique, son ou image traité par un site web de AC.MO S.p.A. ne peuvent être copiés ou retransmis sans l’autorisation expresse de AC.MO S.p.A..

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